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PPR littoraux 2016-Sainte Marie

Numéro GASPAR :
974DEAL20160006
Dernière mise à jour :
15/01/2025
Bassin de risque :
Sainte Marie
Département pilote :
La reunion (974)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par submersion marine
  • Mouvement de terrain
    • Recul du trait de côte et de falaises
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
97418 Sainte-Marie Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 974DEAL20160006 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 974DEAL20160006 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 974DEAL20160006 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 974DEAL20160006 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 974DEAL20160006 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 974DEAL20160006 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prorogation 974DEAL20160006 - ARRETE_PROROGATION Téléchargement
01/01/2020 Autre Arrêté d'annexion du PPRL au PLU de Sainte-Marie Téléchargement
01/01/2020 Autre Arrêté d'approbation Téléchargement

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