PPRi-Le Lay Amont

Numéro GASPAR :
85DDTM20010002
Dernière mise à jour :
27/01/2025
Bassin de risque :
Vallée du Lay
Département pilote :
Vendee (85)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
85140 LA MEILLERAIE-TILLAY Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
85141 MENOMBLET Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
85145 MONSIREIGNE Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
85147 MONTOURNAIS Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
85153 MOUCHAMPS Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
85157 MOUTIERS-SUR-LE-LAY Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
85171 PEAULT Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
85182 POUZAUGES Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
85187 REAUMUR Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
85188 LA REORTHE Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 85DDTM20010002 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 85DDTM20010002 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 85DDTM20010002 - PLAN_ZONAGES_REGL - zonage numérisé Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 85DDTM20010002 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 85DDTM20010002 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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