PPRN-I - Avre aval

Numéro GASPAR :
27DDT20010004
Dernière mise à jour :
06/01/2025
Bassin de risque :
Vallée de l'Avre
Département pilote :
Eure (27)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
27406 Mesnil-sur-l'Estrée Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
27423 Muzy Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
27438 Nonancourt Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
27548 Saint-Germain-sur-Avre Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 27DDT20010004 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 27DDT20010004 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 27DDT20010004 - PLAN_ZONAGES_REGL - Avre aval 1/4 Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 27DDT20010004 - PLAN_ZONAGES_REGL - Avre aval 2/4 Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 27DDT20010004 - PLAN_ZONAGES_REGL - Avre aval 3/4 Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 27DDT20010004 - PLAN_ZONAGES_REGL - Avre aval 4/4 Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 27DDT20010004 - PLAN_ZONAGES_REGL - Avre aval Tableau d'assemblage Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 27DDT20010004 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 27DDT20010004 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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