Installations classées
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GRAVIERE DES ELBEN (1)

MITTLERE ELBEN ZERC2 , 68127 Oberhergheim


Numéro d'établissement :
0006700299
SIRET :
35015595800019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 05/12/2025

Installations classées - GRAVIERE DES ELBEN - Inspections
Date inspection Rapport
2025-12-05 rapport-publiable
2025-07-01 rapport Publiable
2023-02-23 RapportInspection -Publiable
Installations classées - GRAVIERE DES ELBEN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 2148.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 29000.000 m2
Installations classées - GRAVIERE DES ELBEN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-07-30 AP mise en demeure PUB_APMED
2021-03-02 Arrêté préfectoral APComplémentaire
2021-03-02 Arrêté préfectoral annexes
2020-09-04 Arrêté de mise en demeure Nouveau document
2017-10-05 Arrêté préfectoral APC 2017
2017-10-05 Arrêté préfectoral APC 2017 - Annexes
2017-04-24 Arrêté préfectoral APC 2017
2017-03-27 Arrêté de mise en demeure AMD 2017
2016-08-09 Arrêté préfectoral APC 2016
2014-09-10 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant GRAVIERE DES ELBEN (carrière) daté du 10/09/2014
2014-02-20 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant GRAVIERE DES ELBEN (carrière) daté du 20/02/2014
2004-05-19 Arrêté préfectoral Autorisation
1999-08-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant GRAVIERE DES ELBEN (carrière) daté du 05/08/1999
1999-08-04 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant GRAVIERE DES ELBEN (carrière) daté du 04/08/1999
1992-06-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant GRAVIERE DES ELBEN (carrière) daté du 12/06/1992
1989-08-25 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant GRAVIERE DES ELBEN (carrière) daté du 25/08/1989

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit