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Port Jérôme

Numéro GASPAR :
76DREAL20140008
Dernière mise à jour :
04/04/2025
Département pilote :
Seine-maritime (76)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet thermique
    • Effet de surpression
    • Effet toxique
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
27485 Quillebeuf-sur-Seine Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
27518 Saint-Aubin-sur-Quillebeuf Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76384 Lillebonne Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76476 Port-Jérôme-sur-Seine Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76499 Petiville Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
76592 Saint-Jean-de-Folleville Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
27/03/2025 Règlement du PPR 76DREAL20140008 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
27/03/2025 Règlement du PPR 76DREAL20140008 - REGLEMENT_PPR - Annexes_3_à_7 Téléchargement
27/03/2025 Règlement du PPR 76DREAL20140008 - REGLEMENT_PPR - Annexes_8_à_12 Téléchargement
29/01/2025 Notice de présentation du PPR 76DREAL20140008 - NOTICE_PRESENTAT_PPR - Cahier de recommandations Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 76DREAL20140008 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 76DREAL20140008 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 76DREAL20140008 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 76DREAL20140008 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 76DREAL20140008 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement

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