PPRT ENGIE

Numéro GASPAR :
2BDREAL20160002
Dernière mise à jour :
10/04/2025
Département pilote :
Haute-corse (2B)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet thermique
    • Effet de surpression

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
2B033 Bastia Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
2B120 Furiani Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
17/02/2025 Cahier de recommandations 2BDREAL20160002 - CAHIER_RECOMM Téléchargement
17/02/2025 Cahier de recommandations 2BDREAL20160002 - CAHIER_RECOMM - Reglement Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 2BDREAL20160002 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 2BDREAL20160002 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 2BDREAL20160002 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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