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PPRT - Eurenco [ Sorgues ] 2013

Numéro GASPAR :
13DREAL20110046
Dernière mise à jour :
09/04/2025
Département pilote :
Vaucluse (84)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet thermique
    • Effet de surpression
    • Effet toxique
    • Effet de projection
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
30312 Sauveterre Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
30351 Villeneuve-lès-Avignon Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
84007 Avignon Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
84092 Le Pontet Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
84129 Sorgues Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
27/03/2025 Règlement du PPR 13DREAL20110046 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
17/02/2025 Arrêté de prorogation 13DREAL20110046 - ARRETE_PROROGATION Téléchargement
17/02/2025 Arrêté de prorogation 13DREAL20110046 - ARRETE_PROROGATION Téléchargement
17/02/2025 Cahier de recommandations 13DREAL20110046 - CAHIER_RECOMM Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 13DREAL20110046 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 13DREAL20110046 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 13DREAL20110046 - ARRETE_ENQUETE_PUBL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 13DREAL20110046 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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