PPRT-Cristal Union

Numéro GASPAR :
10DDT20130014
Dernière mise à jour :
09/04/2025
Département pilote :
Aube (10)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet thermique
    • Effet de surpression
    • Effet toxique

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
10006 Arcis-sur-Aube Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
10429 Villette-sur-Aube Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
27/03/2025 Règlement du PPR 10DDT20130014 - REGLEMENT_PPR - PPRT Cristal Union Arcis Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 10DDT20130014 - PLAN_ZONAGES_REGL - carte de zonage Villette Sur Aube Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 10DDT20130014 - PLAN_ZONAGES_REGL - cate de zonage Arcis Sur Aube Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 10DDT20130014 - ARRETE_APPROBATION - PPRT Cristal Union Arcis Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 10DDT20130014 - ARRETE_PRESCRIPTION - PPRT Cristal Union Arcis Téléchargement

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