Sheet PPR detail

PPR i+mvt - Bras Panon

Mouvement de terrain
- Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
- Glissement de terrain
Inondation
- Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
- Par ruissellement et coulée de boue

Cities
Code INSEE Sort	Ville Sort	État Sort	Date état	Sous-état Sort	Date sous-état	Aléas
97402	Bras-Panon	Opposable	01/01/2020	Approuvé	01/01/2020	Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date	Type de document	Nom du document
14/10/2024	Règlement du PPR	Règlement du PPR de Bras-Panon	Téléchargement
01/01/2020	Autre	Arrêté d'annexion du PPR au PLU de Bras-Panon	Téléchargement
01/01/2020	Autre	arrêté d'approbation	Téléchargement
01/01/2020	Carte des aléas de référence	Cartes aléa inondation	Téléchargement
01/01/2020	Carte des aléas de référence	Cartes aléa mouvements de terrain	Téléchargement
01/01/2020	Note de présentation du PPR	Note de présentation du PPR de Bras-Panon	Téléchargement
01/01/2020	Plan de zonages réglementaires	Cartes des zonages réglementaires	Téléchargement