PPRI Saône - secteur 4

Numéro GASPAR :
71DDT20110004
Dernière mise à jour :
13/02/2025
Bassin de risque :
RMC
Département pilote :
Saone-et-loire (71)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
71001 L'Abergement-de-Cuisery Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
71052 Boyer Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
71219 Gigny-sur-Saône Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
71332 Ormes Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
71402 Saint-Cyr Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
71512 Sennecey-le-Grand Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
71522 Simandre Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 71DDT20110004 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 71DDT20110004 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 71DDT20110004 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 71DDT20110004 - PLAN_ZONAGES_REGL - Boyer Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 71DDT20110004 - PLAN_ZONAGES_REGL - Gigny Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 71DDT20110004 - PLAN_ZONAGES_REGL - L'Abergment Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 71DDT20110004 - PLAN_ZONAGES_REGL - Saint Cyr Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 71DDT20110004 - PLAN_ZONAGES_REGL - Sennecey Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 71DDT20110004 - PLAN_ZONAGES_REGL - Simandre Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 71DDT20110004 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)