Retourner à la liste des départements

PPR Ille-sur-Têt

Numéro GASPAR :
66DDTM20140023
Dernière mise à jour :
23/12/2024
Bassin de risque :
Le Boules
Département pilote :
Pyrenees-orientales (66)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
Consulter tous les PPR du département

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
66088 Ille-sur-Têt Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 66DDTM20140023 - REGLEMENT_PPR - Ille_sur_Têt Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 66DDTM20140023 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Ille_sur_Têt Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 66DDTM20140023 - PLAN_ZONAGES_REGL - Ille_sur_Têt_Nord Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 66DDTM20140023 - PLAN_ZONAGES_REGL - Ille_sur_Têt_Sud Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 66DDTM20140023 - ARRETE_APPROBATION - Ille_sur_Têt Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 66DDTM20140023 - ARRETE_PRESCRIPTION - Ille_sur_Têt Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)

Haut de page