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PPRIF - Argelès-sur-Mer

Numéro GASPAR :
66DDTM20020008
Dernière mise à jour :
27/12/2024
Bassin de risque :
Albères
Département pilote :
Pyrenees-orientales (66)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Feu de forêt
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
66008 Argelès-sur-Mer Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 66DDTM20020008 - PLAN_ZONAGES_REGL - Argelès_sur_Mer Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 66DDTM20020008 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Argelès_sur_Mer Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 66DDTM20020008 - REGLEMENT_PPR - Argelès_sur_Mer Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 66DDTM20020008 - ARRETE_APPROBATION - Argeles_sur_Mer Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 66DDTM20020008 - ARRETE_PRESCRIPTION - Argelès_sur_Mer Téléchargement

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