PPR MVT VALENCIENNOIS

Numéro GASPAR :
59PREF20070032
Dernière mise à jour :
26/03/2025
Bassin de risque :
VALENCIENNOIS
Département pilote :
Nord (59)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
59014 Anzin Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
59383 Marly Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
59459 Petite-Forêt Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
59544 Saint-Saulve Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
59606 Valenciennes Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 59PREF20070032 - PLAN_ZONAGES_REGL - ANZIN Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 59PREF20070032 - PLAN_ZONAGES_REGL - MARLY Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 59PREF20070032 - PLAN_ZONAGES_REGL - PETITE_FORET Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 59PREF20070032 - PLAN_ZONAGES_REGL - SAINT_SAULVE Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 59PREF20070032 - PLAN_ZONAGES_REGL - VALENCIENNES Téléchargement
14/10/2024 Note de présentation du PPR 59PREF20070032 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 59PREF20070032 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 59PREF20070032 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification 59PREF20070032 - ARRETE_APPROBA_MODIF Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 59PREF20070032 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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