Retourner à la liste des départements

PPRi-Val de Moine

Numéro GASPAR :
49DDT20140001
Dernière mise à jour :
03/03/2025
Bassin de risque :
La Moine
Département pilote :
Maine-et-loire (49)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
Consulter tous les PPR du département

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
49381 Yzernay Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 49DDT20140001 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 49DDT20140001 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 49DDT20140001 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 49DDT20140001 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 49DDT20140001 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)

Haut de page