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PPRi-Val de Moine

Numéro GASPAR :
49DDT20140001
Dernière mise à jour :
03/03/2025
Bassin de risque :
La Moine
Département pilote :
Maine-et-loire (49)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
44043 Clisson Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
44063 Gétigné Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
49099 Cholet Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
49192 Maulévrier Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
49195 Mazières-en-Mauges Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
49260 La Romagne Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
49269 Saint-Christophe-du-Bois Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
49301 Sèvremoine Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
49332 La Séguinière Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
49343 La Tessoualle Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 49DDT20140001 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 49DDT20140001 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 49DDT20140001 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 49DDT20140001 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 49DDT20140001 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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