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PPR- St Etienne Vallée Française

Numéro GASPAR :
48DDT20050004
Dernière mise à jour :
30/12/2024
Bassin de risque :
Les Gardons
Département pilote :
Lozere (48)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
48148 Saint-Étienne-Vallée-Française Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 48DDT20050004 - REGLEMENT_PPR - AVENANT AU REGLEMENT / MODIF n° 2 Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 48DDT20050004 - NOTE_PRESENTAT_PPR - RAPPORT DE PRESENTATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification Téléchargement
01/01/2020 Autre 48DDT20050004 - AUTRE - Arrete d'approbation PPRI Téléchargement
01/01/2020 Autre Arrêté approbation modification n°1 Téléchargement
01/01/2020 Autre Arrête d'approbation de la modification N° 2 du PPRI Téléchargement
01/01/2020 Autre Arrêté de prescription de la modification n° 1 Téléchargement
01/01/2020 Autre Arrête de prescription de la modification N° 2 du PPRI Téléchargement

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