PPR - Marvejols

Numéro GASPAR :
48DDT19990006
Dernière mise à jour :
20/12/2024
Bassin de risque :
Colagne - Coulagnet
Département pilote :
Lozere (48)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
48092 Marvejols Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 48DDT19990006 - REGLEMENT_PPR - AVENANT AU REGLEMENT / MODIF n° 3 Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 48DDT19990006 - NOTE_PRESENTAT_PPR - RAPPORT DE PRESENTATION 1 Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 48DDT19990006 - NOTE_PRESENTAT_PPR - RAPPORT DE PRESENTATION 2 Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 48DDT19990006 - NOTE_PRESENTAT_PPR - RAPPORT DE PRESENTATION 3 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté d'approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation de la modification Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription de la modification Téléchargement
01/01/2020 Autre 48DDT19990006 - AUTRE - Arrêté d'approbation de la modification n° 1 sur la commune de Marvejols Téléchargement

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