PPR MVT de Vouglans Nord

Numéro GASPAR :
39DDT20110014
Dernière mise à jour :
21/03/2025
Bassin de risque :
Vouglans Nord
Département pilote :
Jura (39)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Glissement de terrain

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
39038 BARESIA-SUR-L'AIN Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39061 BOISSIA Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39106 CHARCHILLA Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39175 COYRON Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39278 LARGILLAY-MARSONNAY Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39307 MAISOD Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39333 MOIRANS-EN-MONTAGNE Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39397 ORGELET Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39408 PATORNAY Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39435 PONT-DE-POITTE Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 39DDT20110014 - REGLEMENT_PPR - Reglement figurant sur plan de zonage Patornay Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 39DDT20110014 - REGLEMENT_PPR - Reglement figurant sur plan de zonage Pont de Poitte Téléchargement
14/10/2024 Règlement du PPR 39DDT20110014 - REGLEMENT_PPR - Reglement figurant sur plan de zonage Tour Du Meix Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 39DDT20110014 - ARRETE_APPROBATION - AP n°201_185 du 12/02/2001 Téléchargement

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