PPR MVT de Vouglans Nord

Numéro GASPAR :
39DDT20110014
Dernière mise à jour :
21/03/2025
Bassin de risque :
Vouglans Nord
Département pilote :
Jura (39)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Glissement de terrain

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
39038 BARESIA-SUR-L'AIN Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39061 BOISSIA Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39106 CHARCHILLA Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39175 COYRON Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39278 LARGILLAY-MARSONNAY Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39307 MAISOD Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39333 MOIRANS-EN-MONTAGNE Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39397 ORGELET Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39408 PATORNAY Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39435 PONT-DE-POITTE Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DDT20110014 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DDT20110014 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DDT20110014 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DDT20110014 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DDT20110014 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DDT20110014 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DDT20110014 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DDT20110014 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DDT20110014 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DDT20110014 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)