PPR Arc sur Tille

Numéro GASPAR :
21DDT20100002
Dernière mise à jour :
16/12/2024
Bassin de risque :
Tille et Norges
Département pilote :
Cote-d'or (21)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
21021 Arc-sur-Tille Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR 21DDT20100002 - REGLEMENT_PPR - Règlement du PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR 21DDT20100002 - NOTE_PRESENTAT_PPR - Note de présentation du PPR Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence 21DDT20100002 - CARTE_ALEAS_REF - Carte des aléas Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires 21DDT20100002 - PLAN_ZONAGES_REGL - Plan de zonages réglementaires Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 21DDT20100002 - ARRETE_APPROBATION - AP n°509 du 03 aout 2015 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 21DDT20100002 - ARRETE_ENQUETE_PUBL - AP n°92 du 04 mars 2015 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 21DDT20100002 - ARRETE_PRESCRIPTION - AP n°444 du 27 septembre 2010 Téléchargement

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