PPRi PRct_Dortan

Numéro GASPAR :
01DDT20060008
Dernière mise à jour :
24/03/2025
Bassin de risque :
Bienne et Merdançon
Département pilote :
Ain (01)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
01148 Dortan Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
01/01/2020 Autre Arrêté approbation du PPRI Dortan - 22/07/2005 Téléchargement
01/01/2020 Autre Carte des enjeux PPRI Dortan - 22/07/2005 Téléchargement
01/01/2020 Autre Rapport de présentation PPRI Dortan - 22/07/2005 Téléchargement
01/01/2020 Carte des aléas de référence Carte des aléas PPRI Dortan - 22/07/2005 Téléchargement
01/01/2020 Plan de zonages réglementaires Plan de zonage PPRI Dortan - 22/07/2005 Téléchargement
01/01/2020 Règlement du PPR Reglement PPRI Dortan - 22/07/2005 Téléchargement

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