Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

SMBP (1)

Vers Prasville - Le Bois brûlé - La Pièce de Corne , 28150 Boisville-la-Saint-Père

Numéro d'établissement :
0010004736
SIRET :
31328282400017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 30/09/2025

Installations classées - SMBP - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-30 4_GEORISQUE_IC250640_RAPVI_SMBP_PrasvilleVS
2024-09-11 IC240600_RAPVI_SMBP_Prasville_publiable
2023-10-12 IC230559_Rapport Géorisques Inspection_SMBP_carriere4736_Prasville
2022-10-13 IC220654_RapportInspection_SMBP_Prasville_VF publiable
2022-06-28 IC220464_RAPV_GEORISQUES_SMBP_Prasville
2022-01-18 IC220063 RAPVI SMBP_Partie_publiable-1
Installations classées - SMBP - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 2400.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 10000.000 m2
Installations classées - SMBP - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-06-13 AP d'autorisation APAUTO SMBP_Prasville_compressed
2023-03-30 AP mise en demeure APMED_SMBP_icpe4736.pdf
2023-03-30 AP mesures conservatoires APMEC_SMBP_icpe4736.pdf
2021-11-18 Arrêté préfectoral 20210623_APC_BOUES
2017-07-21 Arrêté préfectoral APC
2014-02-28 Arrêté préfectoral APC
2012-05-25 Arrêté préfectoral APC
2012-05-10 Autre Rapport concernant SMBP - Bois brûlé daté du 10/05/2012
2011-02-16 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-12-07 Autre Passage en commission départementale consultative compétente
2006-11-14 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2006-11-14 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2001-01-05 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (hors régularisation adm.)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit