Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

IMERYS CERAMICS FRANCE (1)

Les Beaumonts , 18330 Nançay


Numéro d'établissement :
0010002391
SIRET :
49009659100097
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL CVL

Dernière inspection : 23/04/2024

Installations classées - IMERYS CERAMICS FRANCE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-04-23 Partie_publiable.pdf
2022-09-27 2022-10-30_Partie_publiable_Rap_VI_recolement_IMERYS-CERAMIC_Nancay_2022-09-27
2022-09-27 2022-10-17_Partie_publiable_RapVI_IMERYS-CERAMIC_Nancay_2022-09-27
Installations classées - IMERYS CERAMICS FRANCE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - IMERYS CERAMICS FRANCE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-12-06 AP prescriptions complémentaires 2023-12-06_APC_autoportant_Porlongation_Autorisation_d_exploitation_IMERYS_Nançay
2023-04-04 AP prescriptions spéciales 2023-04-04 AP cas par cas avec signature
2022-05-13 AP prescriptions complémentaires APC_Modifs_cond_exploit_13-05-2022.pdf
2018-06-06 Arrêté préfectoral APC MODIFIANT PRODUCTION ANNUELLE
2008-08-29 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
1998-06-12 Arrêté préfectoral AP autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit