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TOYOTA M.M.F. (1)

Parc d'activités de la Vallée de l'Escaut Sud BP 16 , 59264 Onnaing

Numéro d'établissement :
0007002731
SIRET :
42055905600031
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui
Installations classées - TOYOTA M.M.F. - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1185 1.a Quantité susceptible d'être présente Autorisation 32000.000 L
1435 2 Stations-service Déclaration avec contrôle 1800.000 m3
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 3105.000 kW
2661 1.b MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Enregistrement 24.500 t/j
2662 2 Stockage de polymères D Déclaration 752.000 m3
2663 2.a Stockage de pneumatiques Enregistrement 16216.000 m3
2921 1.a Installations de refroidissement évaporatif Enregistrement 6007.000 kW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 1600.000 kW
3110 Combustion Autorisation 118.805 MW
3260 Traitement de surface Autorisation 430.000 m3
3670 1 Traitement de surfaces de matières avec plus de 150 kg/h de solvants organiques Autorisation 565.625 kg/h
4120 2.a Toxicité aiguë catégorie 2 Autorisation 18.470 t
4331 3 Liquides inflammables de catégorie 2 ou catégorie 3 Déclaration avec contrôle 83.400 t
4510 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1 Déclaration avec contrôle 34.580 t
4719 2 Acétylène (numéro CAS 74-86-2) Déclaration
4734 2.c Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution Déclaration avec contrôle
Installations classées - TOYOTA M.M.F. - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-05-14 AP prescriptions complémentaires Toyota_MMF_Onnaing_APC_070.02731_14052018.pdf
2018-05-14 AP prescriptions complémentaires Toyota_MMF_Onnaing_APC_070.02731_14052018.pdf
2016-07-06 Arrêté préfectoral Arrête préfectoral complémentaire - révision de l'AP du 27102014
2015-12-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant TOYOTA M.M.F. daté du 23/12/2015
2014-11-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant TOYOTA M.M.F. daté du 20/11/2014
2014-10-27 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant TOYOTA M.M.F. daté du 27/10/2014
2014-06-25 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant TOYOTA M.M.F. daté du 25/06/2014
2013-06-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant TOYOTA M.M.F. daté du 20/06/2013
2013-01-16 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant TOYOTA M.M.F. daté du 16/01/2013
2011-08-29 Arrêté préfectoral Poursuite d'exploitation de l'établissement
2011-05-10 Arrêté préfectoral Poursuite d'exploitation de l'établissement
2011-04-11 Arrêté préfectoral Surveillance des rejets de substances dangereuses dans le milieu aquatique
2009-01-14 AP prescriptions complémentaires APC_14012009_georisques
2009-01-14 Arrêté préfectoral Poursuite exploitation de l'usine de construction de véhicules automobiles
2007-05-21 Arrêté préfectoral Complémentaire
2005-11-08 AP d'autorisation APA_08112005_georisques

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit