Installations classées
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CM QUARTZ Sas (1)

La plaine et Pech Gaillard (St Denis Catus) Petiot (Uzech) , 46150 Saint-Denis-Catus

Numéro d'établissement :
0006801100
SIRET :
38975526500011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Occitanie

Dernière inspection : 26/06/2025

Installations classées - CM QUARTZ Sas - Inspections
Date inspection Rapport
2025-06-26 rapport_Inspection-icpe-du-260625.pdf
2025-06-04 rapport_Inspection-icpe-du-040625.pdf
2025-01-29 Partie_publiable.pdf
2022-07-26 2022-08-01_RapInsp_46-22-015_CMquartz-StDenis-Catus_2022-0920_Publiable
Installations classées - CM QUARTZ Sas - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 250.000 kW
Installations classées - CM QUARTZ Sas - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-07-24 AP levée de mise en demeure 20250724 AP n° E-2025-229 levée MED
2025-03-03 AP mise en demeure 20250303-APMD
2024-10-23 AP d'autorisation Annexe 7 - Localisation des parcelles de compensation
2024-09-26 AP d'autorisation 2024 09 26 AP auto n° E-2024-276
2024-09-26 AP d'autorisation Annexe 2-a - Plans de phasage et de remise en état
2024-09-26 AP d'autorisation Annexe 1 - Localisation des parcelles d’exploitation
2024-09-26 AP d'autorisation Annexe 3 - remise en état
2024-09-26 AP d'autorisation Annexe 2-b - Plans de phasage et de remise en état
2024-09-26 AP d'autorisation Annexe 8 - Localisation des mesures E et R
2024-09-26 AP d'autorisation Annexe 5 - Zones à émergence réglementée
2024-09-26 AP d'autorisation Annexe 4 - Gestion des eaux pluviales
2024-09-26 AP d'autorisation Annexe 6 - Liste espèces protégées
2020-12-10 Arrêté préfectoral CMQUART-10122020-APC_ProlongationDureeExploit
2018-02-15 Arrêté préfectoral APC Modif. remise en état de la partie Sud du 15 février 2018

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit