Installations classées
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SPUR ENVIRONNEMENT Rognac (1)

Montée des Pins , 13340 Rognac


Numéro d'établissement :
0006406274
SIRET :
41757344100025
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Seveso seuil haut
IED - MTD :
Oui
Installations classées - SPUR ENVIRONNEMENT Rognac - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2713 2 Métaux et déchets de métaux (transit) Déclaration 999.000 m2
2714 2 déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719 Déclaration 999.000 m3
2716 2 déchets non dangereux non inertes (transit) Déclaration avec contrôle 750.000 m3
2760 4 Installation de stockage temporaire de déchets de mercure métallique. Autorisation
2790 Traitement de déchets dangereux Autorisation
2792 1.a Déchets PCB/PCT (transit, tri, regroupement) Autorisation 2.000 t
2795 2 Lavage de fûts, conteneurs,... de substances ou mélanges ou de déchets dangereux Déclaration avec contrôle 19.900 m3/j
3510 Traitement de déchets dangereux Autorisation 200.000 t/j
3550 stockage temporaire de déchets Autorisation 1000.000 t
Installations classées - SPUR ENVIRONNEMENT Rognac - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-01-23 AP prescriptions complémentaires SPUR Environnement_diffusable_AP 2025-305-PC du 23/01/2026
2026-01-23 AP prescriptions complémentaires SPUR Environnement_APC diffusable_AP 2025-305-PC du 23/01/2026
2026-01-23 AP prescriptions complémentaires SPUR Environnement_APC diffusable_AP 2025-305-PC du 23/01/2026
2025-10-24 AP prescriptions complémentaires SpurEnvironnement-sans annexes_APC n°2025-267-PC du 24/10/2025
2025-06-18 AP mesures d'urgence SPUR ENVIRONNEMENT AP 2025-134-URG suite incendie du 14/06/2025
2025-05-14 Fiche Seveso 0006406274_SPUR_FicheSSH_20240103
2024-08-06 AP mise en demeure SpurEnvironnement_MED n°2024-144 MED du 06/08/2024
2024-07-05 AP mesures d'urgence SPUR ENVIRONNEMENT_APMU_2024-144-URG du 05/07/2024
2020-02-03 Arrêté préfectoral N°2020-92 PC
2007-05-22 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2006-09-11 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SPUR ENVIRONNEMENT daté du 11/09/2006

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit