Installations classées
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CARRIERE DE SAINT GENS (1)

1440 Chemin des carrières St Gens , 84210 Le Beaucet

Numéro d'établissement :
0006402053
SIRET :
33360109400027
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PACA

Dernière inspection : 25/09/2023

Installations classées - CARRIERE DE SAINT GENS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-25 2023-10-04_RI_SAINT GENS_Publiable
Installations classées - CARRIERE DE SAINT GENS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2524 Taillage, sciage et polissage de minéraux naturels ou artificiels Déclaration 134.000 kW
Installations classées - CARRIERE DE SAINT GENS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2008-02-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE DE SAINT GENS daté du 20/02/2008
2007-10-30 Autre Non renseigné
2007-10-30 Autre Non renseigné
2004-05-25 Arrêté préfectoral APC
1999-08-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE DE SAINT GENS daté du 12/08/1999

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit