Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

AXEREAL UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES_Clamecy (1)

Les Grands Prés , 58500 Clamecy

Numéro d'établissement :
0005402034
SIRET :
50368180100307
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 23/03/2023

Installations classées - AXEREAL UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES_Clamecy - Inspections
Date inspection Rapport
2023-03-23 Rapport publiable Axereal
Installations classées - AXEREAL UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES_Clamecy - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 15920.000 m3
2260 1.b Supérieure à 100 kW mais inférieure ou égale à 500 kW Déclaration avec contrôle 381.000 kW
Installations classées - AXEREAL UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES_Clamecy - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-01-19 Autre AXEREAL CLAMECY
2015-08-31 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant AXEREAL UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES daté du 31/08/2015
2013-12-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant AXEREAL UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES daté du 18/12/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit