Installations classées
ou autres sites inspectés

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SCMB (Bliss) (1)

8, Avenue du Maréchal Leclerc , 21500 Montbard

Numéro d'établissement :
0005401356
SIRET :
34125170000017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 13/06/2023

Installations classées - SCMB (Bliss) - Inspections
Date inspection Rapport
2023-06-13 Rapport d'inspection
2022-11-14 rapport d'inspection
2022-11-14 Rapport d'inspection
Installations classées - SCMB (Bliss) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 0.000 kW
2940 2.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 0.000 kg/j
Installations classées - SCMB (Bliss) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-09-01 Arrêté de mise en demeure Apmd
2013-06-25 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SCMB (Bliss) daté du 25/06/2013
2010-06-25 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2006-11-09 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SCMB (Bliss) daté du 09/11/2006
2006-06-22 Autre Rapport concernant SCMB (Bliss) daté du 22/06/2006

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit