Installations classées
ou autres sites inspectés

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Carrières CHOUVET (1)

le Marais de Merlemont , 60430 Warluis

Numéro d'établissement :
0005103695
SIRET :
35279182600014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL HdF

Dernière inspection : 24/11/2020

Installations classées - Carrières CHOUVET - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - Carrières CHOUVET - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 623.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 9500.000 m2
Installations classées - Carrières CHOUVET - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-01-30 AP prescriptions complémentaires 260130_APC_CARRIERES_CHOUVET_BAILLEUL SUR THERAIN_ROCHY CONDE_WARLUIS
2024-05-02 AP prescriptions complémentaires 20240502_APC_CAR_CHOUVET_BAILLEUL_SUR_THERAIN_ROCHY_CONDE_WARLUIS
2022-10-18 AP prescriptions complémentaires 221018_APC_CARRIERE-CHOUVET_BAILLEUL-SUR-THERAIN_ROCHY-CONDE_WARLUIS.pdf
2021-11-19 AP prescriptions complémentaires 211117_ACD_APC_CARRIERES CHOUVET_WARLUIS.pdf
2021-09-10 Arrêté préfectoral APC
2019-11-06 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2018-12-17 Arrêté préfectoral AP Enquête publique
2014-01-07 Arrêté préfectoral Arrêté complémentaire

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit