Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

EXOTICAMIS (1)

2667 Route d'Albi Maguelonne , 81120 Terre-de-Bancalié

Numéro d'établissement :
0003700404
SIRET :
81125567800013
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DDETSPP 81

Dernière inspection : 10/01/2025

Installations classées - EXOTICAMIS - Inspections
Date inspection Rapport
2025-01-10 20250206_rapport publiable géorisques
2024-04-04 20240424_rapport publiable géorisques
2022-08-18 20220922_rapport géorisques
Installations classées - EXOTICAMIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2140 Présentation au public d’animaux d’espèces non domestiques Autorisation
Installations classées - EXOTICAMIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-10-07 AP d'autorisation 2016-10-07-AP-AO-exoticamis

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit