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PPRT - STOGAZ [ La Motte ] 2013

Numéro GASPAR :
83DREAL20140006
Dernière mise à jour :
15/04/2025
Département pilote :
Var (83)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet thermique
    • Effet de surpression
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
83004 Les Arcs Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
83085 La Motte Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
27/03/2025 Règlement du PPR 83DREAL20140006 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
17/02/2025 Cahier de recommandations 83DREAL20140006 - CAHIER_RECOMM Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 83DREAL20140006 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 83DREAL20140006 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 83DREAL20140006 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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