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PPRT - LOGITIA

Numéro GASPAR :
82DDT20110003
Dernière mise à jour :
09/04/2025
Bassin de risque :
Commune de Montbartier
Département pilote :
Tarn-et-garonne (82)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet thermique
    • Effet toxique
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
82123 Montbartier Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
27/03/2025 Règlement du PPR 82DDT20110003 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
17/02/2025 Arrêté de prorogation 82DDT20110003 - ARRETE_PROROGATION - LOGITIA Téléchargement
17/02/2025 Cahier de recommandations 82DDT20110003 - CAHIER_RECOMM - LOGITIA Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 82DDT20110003 - PLAN_ZONAGES_REGL - LOGITIA Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 82DDT20110003 - ARRETE_APPROBATION - LOGITIA Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 82DDT20110003 - ARRETE_PRESCRIPTION - LOGITIA Téléchargement

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