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PPRT DE SANGOSSE

Numéro GASPAR :
79DDT20110045
Dernière mise à jour :
09/04/2025
Département pilote :
Deux-sevres (79)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet thermique
    • Effet toxique
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
79298 Saint-Symphorien Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
27/03/2025 Règlement du PPR 79DDT20110045 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 79DDT20110045 - PLAN_ZONAGES_REGL - PPRT_de_sangosse_zonage_reglementaire Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 79DDT20110045 - ARRETE_APPROBATION - PPRT_de_sangosse_arrete_approbation Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 79DDT20110045 - ARRETE_PRESCRIPTION - PPRT_de_sangosse_arrete_prescription Téléchargement

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