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PPRt - SEDZERE

Numéro GASPAR :
64DDTM20170001
Dernière mise à jour :
11/06/2025
Département pilote :
Pyrenees-atlantiques (64)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet thermique
    • Effet de surpression
    • Effet toxique
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
64212 Espéchède Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
64227 Gabaston Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
64438 Ouillon Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
64516 Sedzère Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
27/03/2025 Règlement du PPR 64DDTM20170001 - REGLEMENT_PPR - PPRt Sedzère Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 64DDTM20170001 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 64DDTM20170001 - ARRETE_APPROBATION - PPRt Sedzère Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 64DDTM20170001 - ARRETE_PRESCRIPTION - PPRt Sedzère Téléchargement

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