Retourner à la liste des départements

PPRT ELYSEE COSMETIQUES (62 62)

Numéro GASPAR :
51DREAL20090008
Dernière mise à jour :
10/04/2025
Bassin de risque :
PPRT ELYSEE COSMETIQUES (62 62)
Département pilote :
Moselle (57)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet thermique
    • Effet de surpression
Consulter tous les PPR du département

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
57222 Folkling Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
27/03/2025 Règlement du PPR 51DREAL20090008 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
17/02/2025 Cahier de recommandations 51DREAL20090008 - CAHIER_RECOMM Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 51DREAL20090008 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 51DREAL20090008 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 51DREAL20090008 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)

Haut de page