PPRt Solvay

Numéro GASPAR :
39DREAL20140001
Dernière mise à jour :
04/04/2025
Bassin de risque :
Solvay
Département pilote :
Jura (39)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet thermique
    • Effet de surpression
    • Effet toxique

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
39001 Abergement-la-Ronce Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39101 Champvans Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39189 Damparis Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39476 Saint-Aubin Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
39526 Tavaux Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
27/03/2025 Règlement du PPR 39DREAL20140001 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DREAL20140001 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DREAL20140001 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DREAL20140001 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 39DREAL20140001 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)