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ADISSEO TOURMALINE-St-Clair-Rhôn

Numéro GASPAR :
38DDT20140009
Dernière mise à jour :
10/04/2025
Bassin de risque :
38 et 69
Département pilote :
Isere (38)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet toxique
    • Effet de surpression
    • Effet thermique
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
38340 Les Roches-de-Condrieu Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
38353 Saint-Alban-du-Rhône Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
38378 Saint-Clair-du-Rhône Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
38448 Saint-Prim Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
42056 Chavanay Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
42265 Saint-Michel-sur-Rhône Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
42327 Vérin Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
69064 Condrieu Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
27/03/2025 Règlement du PPR 38DDT20140009 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
29/01/2025 Notice de présentation du PPR 38DDT20140009 - NOTICE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
29/01/2025 Notice de présentation du PPR 38DDT20140009 - NOTICE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
17/02/2025 Cahier de recommandations 38DDT20140009 - CAHIER_RECOMM Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 38DDT20140009 - PLAN_ZONAGES_REGL - a_zonage_appro Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 38DDT20140009 - ARRETE_APPROBATION - 20180718ap_appro_stcr_1 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 38DDT20140009 - ARRETE_APPROBATION - ap_prorogat_st_clair_rh_8aout2013 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 38DDT20140009 - ARRETE_PRESCRIPTION - ap9fev2012__prescpprt_adisseo_tourmaline Téléchargement

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