PPRT - TITANOBEL (St Maur)

Numéro GASPAR :
31DREAL20090008
Dernière mise à jour :
09/04/2025
Bassin de risque :
SAINT MAUR
Département pilote :
Gers (32)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet de surpression

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
32045 Berdoues Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
32323 Ponsampère Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
32393 Saint-Maur Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
27/03/2025 Règlement du PPR 31DREAL20090008 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
17/02/2025 Arrêté de prorogation 31DREAL20090008 - ARRETE_PROROGATION - 2009 Titanobel (St Maur) Téléchargement
17/02/2025 Arrêté de prorogation 31DREAL20090008 - ARRETE_PROROGATION - 2010 Titanobel (St Maur) Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 31DREAL20090008 - PLAN_ZONAGES_REGL - Titanobel (St Maur) Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 31DREAL20090008 - ARRETE_APPROBATION - Titanobel (St Maur) Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 31DREAL20090008 - ARRETE_PRESCRIPTION - Titanobel (St Maur) Téléchargement

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