PPR NITROBICKFORD

Numéro GASPAR :
22DDTM20080002
Dernière mise à jour :
19/02/2025
Département pilote :
Cotes-d'armor (22)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet de surpression

Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département

Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
22136 Loudéac Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
22155 La Motte Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
01/01/2020 Arrêté d'approbation Arrêté préfectoral d'approbation du PPRT NITROBICKFORD du 10 novembre 2010 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 22DDTM20080002 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement
01/01/2020 Note de présentation du PPR Note de présentation du PPRT NITROBICKFORD La Motte de 2010 Téléchargement
01/01/2020 Plan de zonages réglementaires Carte de zonage règlementaire du PPRT NITRO sur fond cadastral de 2010 Téléchargement
01/01/2020 Plan de zonages réglementaires Carte de zonage règlementaire du PPRT NITRO sur fond photographique de 2010 Téléchargement
01/01/2020 Règlement du PPR Règlement du PPRT NITROBICKFORD La Motte de 2010 Téléchargement

Exporter la fiche détaillée au format csv

Télécharger l'ensemble des documents liés à ce PPR (format zip)