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PPRT - CAPL [ Sorgues ] 2012

Numéro GASPAR :
13DREAL20110045
Dernière mise à jour :
09/04/2025
Département pilote :
Vaucluse (84)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet thermique
    • Effet de surpression
    • Effet toxique
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
84129 Sorgues Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
27/03/2025 Règlement du PPR 13DREAL20110045 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
17/02/2025 Arrêté de prorogation 13DREAL20110045 - ARRETE_PROROGATION Téléchargement
17/02/2025 Cahier de recommandations 13DREAL20110045 - CAHIER_RECOMM Téléchargement
17/10/2024 Plan de zonages réglementaires 13DREAL20110045 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 13DREAL20110045 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique 13DREAL20110045 - ARRETE_ENQUETE_PUBL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 13DREAL20110045 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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