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PPRT - Sanofi [ Sisteron ] 2011

Numéro GASPAR :
04DREAL20140005
Dernière mise à jour :
18/11/2025
Département pilote :
Alpes-de-haute-provence (04)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Risque industriel
    • Effet thermique
    • Effet de surpression
    • Effet toxique
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
04209 Sisteron Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
27/03/2025 Règlement du PPR 04DREAL20140005 - REGLEMENT_PPR - T Téléchargement
17/02/2025 Cahier de recommandations 04DREAL20140005 - CAHIER_RECOMM - PPRT Téléchargement
17/10/2024 Note de présentation du PPR 04DREAL20140005 - NOTE_PRESENTAT_PPR - T Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation 04DREAL20140005 - ARRETE_APPROBATION - n°2011_2682 du 28/12/2011 Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription 04DREAL20140005 - ARRETE_PRESCRIPTION - n°2009_1797 Téléchargement

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