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PPRN-Multi - Villeneuve-du-Paréage

Numéro GASPAR :
PPRN-Multi_2025_0012
Dernière mise à jour :
06/06/2025
Bassin de risque :
Ariege
Département pilote :
Ariege (09)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
  • Feu de forêt
  • Mouvement de terrain
    • Glissement de terrain
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
09339 Villeneuve-du-Paréage Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR PPRN-Multi_2025_0012 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
22/01/2025 Note de présentation du PPR PPRN-Multi_2025_0012 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires PPRN-Multi_2025_0012 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation PPRN-Multi_2025_0012 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription PPRN-Multi_2025_0012 - ARRETE_PRESCRIPTION Téléchargement

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