R111.3 - Pommiers-la-Placette

Numéro GASPAR :
PPRN-Multi_2024_0005
Dernière mise à jour :
25/02/2026
Département pilote :
Isere (38)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Mouvement de terrain
    • Glissement de terrain
  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
    • Par remontées de nappes naturelles
  • Avalanche

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
38407 La Sure en Chartreuse Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires PPRN-Multi_2024_0005 - PLAN_ZONAGES_REGL - 38312_R111_3_ZONAGE_19781103_Modifie_Pivotee.pdf Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation PPRN-Multi_2024_0005 - ARRETE_APPROBATION - 38312_R111_3_AP_APPRO_19740304.pdf Téléchargement

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