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PPRN-I - 202466195_Le_Soler

Numéro GASPAR :
PPRN-I_2024_0026
Dernière mise à jour :
26/11/2025
Bassin de risque :
Basse-Castelnou
Département pilote :
Pyrenees-orientales (66)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
    • Par ruissellement et coulée de boue
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
66195 Le Soler Opposable 01/01/2020 Anticipé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR PPRN-I_2024_0026 - REGLEMENT_PPR - LE SOLER Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR PPRN-I_2024_0026 - NOTE_PRESENTAT_PPR - LE SOLER Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'application anticipée PPRN-I_2024_0026 - ARRETE_APPLIC_ANTIC - LE SOLER Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DDTM/SER/2024184-0008 Téléchargement
01/01/2020 Autre Pour information : ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° DDTM/SER/2024183-0003 abrogeant la prescription de 2008 devenue obsolète Téléchargement

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