PPRN-I - Allaine

Numéro GASPAR :
PPRN-I_2023_0091
Dernière mise à jour :
28/01/2025
Bassin de risque :
Bassin de l'Allaine
Département pilote :
Territoire de belfort (90)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
90017 Bourogne Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
90027 Courcelles Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
90028 Courtelevant Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
90033 Delle Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
90043 Faverois Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
90046 Florimont Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
90053 Grandvillars Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
90056 Joncherey Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
90063 Lebetain Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
90069 Méziré Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR PPRN-I_2023_0091 - REGLEMENT_PPR - PPRi Allaine Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR PPRN-I_2023_0091 - NOTE_PRESENTAT_PPR - PPRi Allaine Téléchargement
01/01/2020 Autre Arrêté approbation Bourogne Téléchargement
01/01/2020 Autre Arrêté approbation Courcelles Téléchargement
01/01/2020 Autre Arrêté approbation Courtelevant Téléchargement
01/01/2020 Autre Arrêté approbation Delle Téléchargement
01/01/2020 Autre Arrêté approbation Faverois Téléchargement
01/01/2020 Autre Arrêté approbation Florimont Téléchargement
01/01/2020 Autre Arrêté approbation Grandvillars Téléchargement
01/01/2020 Autre Arrêté approbation Joncherey Téléchargement

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