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PPRN-I - Bajamont

Numéro GASPAR :
PPRN-I_2023_0078
Dernière mise à jour :
09/04/2025
Bassin de risque :
Adour-Garonne
Département pilote :
Lot-et-garonne (47)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
47019 Bajamont Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR PPRN-I_2023_0078 - REGLEMENT_PPR - BAJAMONT Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR PPRN-I_2023_0078 - NOTE_PRESENTAT_PPR - BAJAMONT Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires PPRN-I_2023_0078 - PLAN_ZONAGES_REGL - BAJAMONT Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation PPRN-I_2023_0078 - ARRETE_APPROBATION - BAJAMONT Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription PPRN-I_2023_0078 - ARRETE_PRESCRIPTION - BAJAMONT Téléchargement

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