PPRN-i Versoix et affluents DivonneB

Numéro GASPAR :
PPRN-I_2023_0043
Dernière mise à jour :
25/02/2026
Département pilote :
Ain (01)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
01143 Divonne-les-Bains Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
14/10/2024 Règlement du PPR PPRN-I_2023_0043 - REGLEMENT_PPR Téléchargement
18/04/2025 Note de présentation du PPR PPRN-I_2023_0043 - NOTE_PRESENTAT_PPR Téléchargement
04/12/2024 Carte des enjeux et des zones urbanisées PPRN-I_2023_0043 - CARTE_ENJEUX Téléchargement
04/12/2024 Carte des enjeux et des zones urbanisées PPRN-I_2023_0043 - CARTE_ENJEUX Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence PPRN-I_2023_0043 - CARTE_ALEAS_REF Téléchargement
15/10/2024 Carte des aléas de référence PPRN-I_2023_0043 - CARTE_ALEAS_REF Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires PPRN-I_2023_0043 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires PPRN-I_2023_0043 - PLAN_ZONAGES_REGL Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation PPRN-I_2023_0043 - ARRETE_APPROBATION Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'enquête publique PPRN-I_2023_0043 - ARRETE_ENQUETE_PUBL Téléchargement

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