PPRN-I - Moyenne et basse vallée de l'Aveyron

Numéro GASPAR :
PPRN-I_2022_0046
Dernière mise à jour :
24/02/2025
Bassin de risque :
Moyenne et basse vallée de l'Aveyron
Département pilote :
Aveyron (12)

Type de risque et sous-risques associés :

  • Inondation
    • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau

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Cities
Code INSEE Sort
Ville Sort
État Sort
Date état
Sous-état Sort
Date sous-état Aléas
12021 Le Bas Ségala Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
12024 Belcastel Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
12034 Brandonnet Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
12056 Baraqueville Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
12066 Clairvaux-d'Aveyron Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
12068 Colombiès Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
12071 Compolibat Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
12090 Druelle Balsac Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
12105 La Fouillade Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails
12133 Luc-la-Primaube Opposable 01/01/2020 Approuvé 01/01/2020 Détails

Documents disponibles (format PDF)
Date Type de document Nom du document
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires PPRN-I_2022_0046 - PLAN_ZONAGES_REGL - villefrancheDeRouergue_carte_ppri Téléchargement
15/10/2024 Plan de zonages réglementaires PPRN-I_2022_0046 - PLAN_ZONAGES_REGL - villeneuve_carte_ppri Téléchargement
01/01/2020 Arrêté d'approbation PPRN-I_2022_0046 - ARRETE_APPROBATION - PPRi_moyenneEtBasseValleeDeAveyron Téléchargement
01/01/2020 Arrêté de prescription PPRN-I_2022_0046 - ARRETE_PRESCRIPTION - villefrancheDeRouergue_apPrescription_ppri Téléchargement

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