Fiche PPR - PPRI Seine Centre
PPRI Seine Centre
Numéro GASPAR :
95PREF19980124
Dernière mise à jour :
19/02/2025
Bassin de risque :
Herblay Cormeilles-en-P. Frette
Département pilote :
Val-d'oise
(95)
Type de risque et sous-risques associés :
Inondation
Par une crue à débordement lent de cours d'eau
Rechercher et visualiser les Plans de Prévention des Risques sur le département
Communes ou villes concernées
Cities
Date état
Date sous-état
Aléas
95176
Cormeilles-en-Parisis
Opposable
01/01/2020
Approuvé
01/01/2020
Détails
95257
La Frette-sur-Seine
Opposable
01/01/2020
Approuvé
01/01/2020
Détails
95306
Herblay-sur-Seine
Opposable
01/01/2020
Approuvé
01/01/2020
Détails
Documents disponibles (format PDF)
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Date
Type de document
Nom du document
14/10/2024
Règlement du PPR
95PREF19980124 - REGLEMENT_PPR
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18/04/2025
Note de présentation du PPR
95PREF19980124 - NOTE_PRESENTAT_PPR
Téléchargement
15/10/2024
Plan de zonages réglementaires
95PREF19980124 - PLAN_ZONAGES_REGL - 95PREF19980124_5_zonage_Cormeilles en Parisis 1_2000
Téléchargement
15/10/2024
Plan de zonages réglementaires
95PREF19980124 - PLAN_ZONAGES_REGL - 95PREF19980124_6_zonage_La Frette sur Seine 1_2000
Téléchargement
15/10/2024
Plan de zonages réglementaires
95PREF19980124 - PLAN_ZONAGES_REGL - 95PREF19980124_7_zonage_Herblay_Amont 1_2000
Téléchargement
15/10/2024
Plan de zonages réglementaires
95PREF19980124 - PLAN_ZONAGES_REGL - 95PREF19980124_8_zonage_Herblay_Aval 1_2000
Téléchargement
01/01/2020
Arrêté d'approbation
95PREF19980124 - ARRETE_APPROBATION - PPRI Seine Centre
Téléchargement
01/01/2020
Arrêté de prescription
95PREF19980124 - ARRETE_PRESCRIPTION - PPRI Seine Centre
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